La protection juridique de la conception des bijoux

La protection juridique de la conception des bijoux

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Collier Zip; œuvre originale de l’esprit Van Cleef and Arpels

 

 

Le droit d’auteur protège les œuvres de l’esprit originales, dès leur création. Sont notamment concernées comme des œuvres de l’esprit, les œuvres d’arts appliqués tels les bijoux.

 

Selon l’article L 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :

« L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous ».

Toutefois, la qualification d’œuvre de l’esprit suppose l’existence d’une création de forme originale perceptible par les sens : TGI Paris, 3e ch., 4 novembre 1980.

Deux conditions cumulatives permettant d’invoquer la qualification d’œuvre de l’esprit, doivent donc impérativement être réunies:

la matérialisation de la création d’une œuvre dans une forme concrète (1)

 l’originalité de l’œuvre (2)

 

1ère condition : la matérialisation de la création d’une œuvre dans une forme concrète

L’exigence d’une forme a pour conséquence que les idées aussi originales soient-elles ou les simples concepts ne sont pas protégés par le droit d’auteur.

Les idées ne sont pas en tant que telles protégeables et doivent, pour ce faire, être matérialisées dans une forme concrète.

Développons. Pour la Cour de Cassation il faut « pour que l’œuvre existe, que, sous une forme ou une autre, la conception s’extériorise, qu’elle prenne corps hors de son auteur, qu’elle existe en dehors de lui » (C.Cass. 1ere Ch Civ, 17 juin 2003).

En effet, le droit d’auteur a pour but de protéger l’auteur d’une œuvre afin que celui-ci puisse l’exploiter sans pourvoir être plagié en toute impunité et par voie de conséquence défavoriser la création.

Or, permettre à un auteur de s’approprier une idée limiterait au contraire la création puisque ce faisant tout un pan de création deviendrait inaccessible.

Par conséquent, seuls le traitement, l’esthétique et l’expression artistique de l’auteur permettent de prétendre à la protection du droit d’auteur.

 

2ème condition : l’originalité de l’œuvre

Si le code de la propriété intellectuelle ne prévoit aucune définition de la notion d’originalité, celle-ci apparait dans la jurisprudence comme le résultat d’une création de l’esprit portant « l’empreinte de la personnalité » de son auteur nonobstantle genre de l’œuvre, le mérite, la forme d’expression ou sa destination.

La condition d’originalité, exclusive de la notion de nouveauté, sera appréciée au cas par cas et de façon souveraine par les juges.

Décryptage, la jurisprudence est restrictive.

 

Caroline Bigeard-Duchatel

 

Caroline Bigeard
Caroline Bigeard
Éditrice de Bijoux et Consultante Haute Joaillerie; Jewels Editor and Jewelry Consultant
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